Mentions légales
1. Informations légales :
Statut du propriétaire : Micro-entrepreneur, profession libérale
SIRET 930 158 100 00014
RPPS : 10110290904
Le Propriétaire est : Marie Raverdy, EI
Adresse postale du propriétaire : 9 rue Berteaux Dumas, 92200 Neuilly-sur-Seine
Le Créateur du site est : Marie Raverdy
Le Responsable de la publication est : Marie Raverdy
Contact du responsable de la publication : contact@cabinetpsychomot.fr ; 06 77 27 26 50
Le responsable de la publication est une personne physique.
Le Webmaster est : Marie Raverdy
Contact du Webmaster : contact@cabinetpsychomot.fr ; 06 77 27 26 50
Le site est hébergé par : Ionos ; https://www.ionos.fr/
2. Présentation et principe :
Est désigné ci-après « Utilisateur », tout internaute se connectant et utilisant le site https://cabinetpsychomot.fr
Le site propose un ensemble de services accessibles aux utilisateurs, qui s’engagent à rester courtois et à respecter les règles de bonne conduite.
Marie Raverdy s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible, sous réserve de modifications.
L’utilisateur est responsable de l’utilisation qu’il fait des informations présentes sur le site.
3. Accessibilité :
Le site https://cabinetpsychomot.fr est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf en cas d’interruption pour maintenance ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès, le site s’efforcera de rétablir rapidement le service.
4. Propriété intellectuelle :
Marie Raverdy est propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logos, etc.).
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, sans autorisation préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
5. Liens hypertextes :
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Marie Raverdy n’est pas responsables du contenu de ces sites externes.
6. Protection des données personnelles :
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679), l’utilisateur dispose des droits suivants concernant ses données personnelles :
Droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité des données
Droit d’opposition et de limitation du traitement
Droit de retirer son consentement à tout moment
Droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr)
Les données personnelles collectées sont uniquement destinées à l’usage interne du site et ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
Pour toute demande concernant vos données personnelles, vous pouvez contacter Marie Raverdy à l’adresse mail contact@cabinetpsychomot.fr.
Les bases de données du site sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
